Réalisation du site Internet
Hébergement
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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales
d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou
complétées à tout moment, les utilisateurs du site ? sont donc invités à les consulter de manière
régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption
pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par , qui s’efforcera alors de
communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site est mis
à jour régulièrement par. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout
moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent
possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site ?a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la
société. ?s’efforce de fournir sur le site www.keole.net des informations aussi précises que
possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des
carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site ?données à titre indicatif,
et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ?ne sont pas
exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en
ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de
dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au
site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière
génération mis-à-jour
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
?est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les
éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons,
logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou
partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf
autorisation écrite préalable de : ?. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque
des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie
conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.Limitations de responsabilité
?ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de
l’utilisateur, lors de l’accès au site ?, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant
pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une
incompatibilité. ?ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par
exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site
www.keole.net?. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact)
sont à la disposition des utilisateurs. ?se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure
préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en
France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ?se
réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de
l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier
1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive
Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site ?, peuvent êtres recueillies :
l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.keole.net, le
fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. Le site
n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Liens hypertextes et cookies
Le site ?contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec
l’autorisation de ?. Cependant, ?n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités,
et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site ?est
susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est
un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des
informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues
visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses
mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité
d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière
suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options
internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans
l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur :
utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les
cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par
un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section
« Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez
bloquer les cookies.Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par
trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dansl’onglet « Confidentialité », vous
pouvez bloquer les cookies.
Les cookies et informations récoltés via le site ?sont conservés pendant une durée 26 mois, et
vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de rectification sur ces dernières. Pour faire valoir ce
droit, vous pouvez nous contacter via la page contact du site internet en précisant votre demande
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Respect de la vie privée
?respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous
informer de notre politique en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous
pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont
utilisées.
Le site web ?sont régis par le Droit français.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site ? est soumis au droit français. Il est fait attribution
exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l’économie numérique.
Lexique
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